Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIEVRE BUS MOBILITES
TRANSDEV PARIS SUD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3486512
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2027
BIEVRE BUS MOBILITES de TRANSDEV PARIS SUD

Présentation de la marque BIEVRE BUS MOBILITES

Déposée le 7 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV PARIS SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEVRE BUS MOBILITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV PARIS SUD domicilié(e) 1 Rue de Terre Neuve, ZA de Courtaboeuf - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 962 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque BIEVRE BUS MOBILITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIEVRE BUS MOBILITES arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

TRANSDEV PARIS SUD a également déposé les autres marques suivantes : visual , VISUAL


TRANSDEV PARIS SUD, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Rue de Terre Neuve, ZA de Courtaboeuf - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 378962211


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656130 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-31

Transports de personnes, accompagnement de voyageurs, visites touristiques ; organisation et réservation de voyages, d'excursions, services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets pour le transport ; location de véhicules, d'aéronefs ; transport, emballage, dépôt et entreposage de marchandises ; location de garages ; informations en matière de transport et de tourisme (information en matière de transport). Location de places de stationnement.

Organisation et réservation de séjours.